Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DES PLANTAGENETS
CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société civile sous forme de coopérative)

Numéro de dépôt :
1502674
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2008
CUVEE DES PLANTAGENETS de CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société civile sous forme de coopérative

Présentation de la marque CUVEE DES PLANTAGENETS

Déposée le 9 décembre 1988 par la société CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société civile sous forme de coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DES PLANTAGENETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société civile sous forme de coopérative domicilié(e) Saint CYR en BOURG, 49260 MONTREUIL BELLAY (dossier no 2131874) - France et immatriculée sous le numéro RCS 766 195 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2131874) - France.

La marque CUVEE DES PLANTAGENETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES PLANTAGENETS est expirée depuis le 9 décembre 2008.

CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société civile sous forme de coopérative a également déposé les autres marques suivantes : CABERNET PERLANT , CCVS COMTE DE LACLOTIERE , S CHATEAU DE PAS DE LOUP , METHODE CHAMPENOISE S BRUT DE SAUMUR , (Marque figurative) , CUVEE DES PLANTAGENETS , COMTES DE SAUMUR , PRINCE ALEXANDRE , CHARLES DE VILLENEUVE , CABERNET PERLANT CCVS


CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société civile sous forme de coopérative) - Saint CYR en BOURG, 49260 MONTREUIL BELLAY (dossier no 2131874) - France - SIREN 766195859


cabinet beau de loménie - (dossier no 2131874) - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 1998 n°2131874 - Publication au BOPI 1998-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Vin, appellation contrôlée.